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Mentions Légales - MJC Centre Social

Mentions Légales

1. Informations légales

Propriétaire : La Canopée MJC Centre Social de Portes-lès-Valence,
5 rue Louis Aragon, 26800 Portes-lès-Valence..

Création et maintenance : Développé en interne par La Canopée.

Directrice de la publication : Noushin TAVALLA SOISSONS – direction@mjc26800portes.org

Webmaster : Jean-Luc Cochet – jl.cochet@mjc26800portes.org

Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix CEDEX1.

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.mjcplv.fr implique l’acceptation des conditions générales suivantes :

  • Le site est accessible à tout moment. En cas de maintenance technique, une notification sera publiée préalablement.
  • Les mentions légales peuvent être mises à jour régulièrement. Consultez-les fréquemment.

3. Services fournis

Le site www.mjcplv.fr fournit des informations sur les activités de l’association.

Ces informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. L’association décline toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, graphismes, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite. Les infractions feront l’objet de poursuites judiciaires.

5. Gestion des données personnelles

Conformément au RGPD et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 :

  • Les données collectées (adresse IP, formulaires, etc.) sont utilisées uniquement à des fins spécifiques et avec votre consentement.
  • Vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en contactant : accueil@lacanopee26.fr.

6. Utilisation des cookies

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

Tout litige lié à l’utilisation du site est soumis au droit français. Les tribunaux compétents de Valence ont juridiction exclusive.